Conception et gestion du site
Le site sesan.fr est édité par SESAN, Groupement d’Intérêt Public, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 – Siret 513 654 715 000 46 –contact@sesan.fr ), au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.
A ce titre :
- le directeur de la publication est Naïma MEZAOUR, Directeur du GIP SESAN contact@sesan.fr
- le responsable de rédaction est Quitterie de PONCINS, Secrétaire Générale,
- le webmaster est Fabrice Giraud, Responsable de la Communication, communication@sesan.fr
Le site sesan.fr est animé par les équipes du GIP SESAN communication@sesan.fr
Conception & réalisation du site
AGENCE POLUX – 11 quai Chateaubriand – 35000 RENNES – https://www.agence-polux.fr
Hébergements du site
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Propriété intellectuelle
SESAN sis (contact@sesan.fr) 6-8 rue Firmin Gillot, 75015 Paris est l’auteur du site www.sesan.fr au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’éditeur du site ou de tiers ayant autorisé l’éditeur du site à les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l’autorisation expresse et préalable de SESAN ou de ses partenaires est prohibée et constitue le délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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