Vous souhaitez adhérer au GIP SESAN ?
Pour ce faire il vous suffit de remplir directement en ligne le formulaire ci-dessous.
Votre demande d’adhésion sera automatiquement envoyée à SESAN et traitée au prochain Conseil d’Administration (CA).
Dès que le CA se sera prononcé vous recevrez un courrier officiel vous notifiant votre admission au GIP SESAN.
Le montant annuel de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d’Administration. Au titre de l’année 2024, les montants actés sont les suivants :
Tranche d’activité | Montant de cotisation |
Structures sanitaires/médico-sociales > 1 000 lits* |
1 000,00 €
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Structures sanitaires/médico-sociales < 1000 lits* |
500,00 €
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Exercice libéral, centres de santé, autres activités médico-sociales, structures d’Appui à la coordination, organismes de représentation nationale ou régionale |
300,00 €
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Etablissements Hors IDF** |
100,00 €
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*Nombre de lits en IDF
** Accès limité à la solution Tumorotek
La facture sera établie chaque année au premier trimestre.
Pour les nouveaux adhérents, elle sera envoyée une fois l’admission approuvée par le Conseil d’Administration.
En cas d’adhésion ou de retrait en cours d’année civile, la cotisation reste due pour son montant annuel.
L’adhésion est réservée à des personnes morales. Elle se fait donc au niveau de la structure porteuse du n° de SIREN et l’accès aux services prévaudra pour l’ensemble de ses sites et établissements d’IDF rattachés à ce SIREN.
Si cette dernière ne souhaite pas d’adhérer à SESAN, une adhésion au niveau de l’établissement pourra être envisagée à titre dérogatoire : pour étudier cette requête, nous vous remercions, préalablement à la formalisation d’une demande d’adhésion, d’envoyer un mail avec vos coordonnées à juridique@sesan.fr : les équipes SESAN vous contacteront pour vous indiquer les éléments devant être transmis
Pour les structures hors IDF qui ont des établissements géographiques en IDF, l’adhésion à SESAN est possible mais les services ne pourront être déployés que pour les établissements géographiques d’IDF. Le montant de la cotisation est calibré, comme pour les autres structures, en fonction de la nature de l’activité principale de la structure et du nombre de lits global de ses établissements IDF.
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