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Vous souhaitez adhérer au GIP SESAN ?

Pour ce faire il vous suffit de remplir directement en ligne le formulaire ci-dessous.

Votre demande d’adhésion sera automatiquement envoyée à SESAN et traitée au prochain Conseil d’Administration (CA).

Dès que le CA se sera prononcé vous recevrez un courrier officiel vous notifiant votre admission au GIP SESAN.

Le montant annuel de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d’Administration. Au titre de l’année 2024, les montants actés sont les suivants :

 

Tranche d’activité Montant de cotisation

Structures sanitaires/médico-sociales > 1 000 lits*

 

1 000,00 €

 

Structures sanitaires/médico-sociales < 1000 lits*

 

500,00 €

 

Exercice libéral, centres de santé,
autres activités médico-sociales,
structures d’Appui à la coordination,
organismes de représentation nationale ou régionale

 

300,00 €

 

Etablissements Hors IDF**

 

100,00 €

 

*Nombre de lits en IDF
** Accès limité à la solution Tumorotek

La facture sera établie chaque année au premier trimestre.

Pour les nouveaux adhérents, elle sera envoyée une fois l’admission approuvée par le Conseil d’Administration.

En cas d’adhésion ou de retrait en cours d’année civile, la cotisation reste due pour son montant annuel.

L’adhésion est réservée à des personnes morales. Elle se fait donc au niveau de la structure porteuse du n° de SIREN et l’accès aux services prévaudra pour l’ensemble de ses sites et établissements d’IDF rattachés à ce SIREN.

Si cette dernière ne souhaite pas d’adhérer à SESAN, une adhésion au niveau de l’établissement pourra être envisagée à titre dérogatoire : pour étudier cette requête, nous vous remercions, préalablement à la formalisation d’une demande d’adhésion, d’envoyer un mail avec vos coordonnées à juridique@sesan.fr : les équipes SESAN vous contacteront pour vous indiquer les éléments devant être transmis

Pour les structures hors IDF qui ont des établissements géographiques en IDF, l’adhésion à SESAN est possible mais les services ne pourront être déployés que pour les établissements géographiques d’IDF. Le montant de la cotisation est calibré, comme pour les autres structures, en fonction de la nature de l’activité principale de la structure et du nombre de lits global de ses établissements IDF.

    RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF

    (* = obligatoire)

    Auparavant veuillez remplir le formulaire de décision d’adhésion à télécharger ici

    Puis joindre le formulaire de décision d’adhésion en l’ajoutant en pièce-jointe ici

    Les renseignements ci-dessous sont par ailleurs nécessaires pour prendre en compte votre demande


    1.1 - Personne morale adhérant :


    1.2 - Taille de la structure :

    Cette information doit être conforme aux communications faites par la structure et aux déclarations reportées dans les différentes bases de données nationales ou régionales.

    2. Les contacts

    2.1 - Le représentant légal de la structure

    2.2 - Secrétariat de direction

    2.3 - DSI ou responsable du numérique et de la digitalisation (le cas échéant)

    3. - Les projets

    Cette précision ne vous engage pas à utiliser le/les service(s) coché(s) et ne vous empêchera pas d’en souscrire d’autres.

    4. Les échanges avec SESAN

    Si oui, merci de préciser le nom de la (ou des) personne(s) avec qui vous avez été en contact :

    5. Confirmez la demande d'adhésion

    SESAN procède au traitement des données à caractère personnelles ci-dessus mentionnées. Vous êtes tenus d’en informer les personnes concernées.

    Les données à caractère personnelles sont traitées dans le cadre de l’adhésion de la structure au SESAN, de son suivi auprès des instances et des projets, ainsi que pour l’envoi de communication institutionnelle aux fins d’intérêt légitime
    conformément à l’article 6 f) du RGPD. Elles sont conservées le temps de l’adhésion à SESAN à compter de leur collecte par SESAN et un an après mise à jour annuelle. Les destinataires sont les salariés de SESAN.

    Conformément à la réglementation relative à la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données collectées vous concernant.

    Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué de la protection des données par courrier électronique à l'adresse : dpd@sesan.fr

    Vous disposez également d’un droit de recours auprès de la CNIL.

    Si vous souhaitez mettre fin à votre adhésion à SESAN, la demande doit faire l’objet d’un courrier signé par la représentant légal de la structure et envoyé à l’adresse suivante : juridique@sesan.fr

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