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Vous souhaitez adhérer au GIP SESAN ?

Pour ce faire il vous suffit de remplir directement en ligne le formulaire ci-dessous.

Votre demande d’adhésion sera automatiquement envoyée à SESAN et traitée au prochain Conseil d’Administration (CA).

Dès que le CA se sera prononcé vous recevrez un courrier officiel vous notifiant votre adhésion au GIP SESAN.

Le montant annuel de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d’Administration. Au titre de l’année 2024, les montants actés sont les suivants :

 

Tranche d’activité Montant de cotisation

Structures sanitaires/médico-sociales > 1 000 lits*

 

1 000,00 €

 

Structures sanitaires/médico-sociales < 1000 lits*

 

500,00 €

 

Exercice libéral, centres de santé, structures d’Appui à la coordination, organismes de représentation nationale ou régionale

 

300,00 €

 

Etablissements Hors IDF

 

100,00 €

 

*Nombre de lits en IDF

La facture sera établie chaque année au premier trimestre.

Pour les nouveaux adhérents, elle sera envoyée une fois l’admission approuvée par le Conseil d’Administration.

En cas d’adhésion ou de retrait en cours d’année civile, l’adhésion reste due pour son montant annuel.

L’adhésion est réservée à des personnes morales. Elle se fait donc au niveau de l’organisme gestionnaire (personne morale porteuse du n° de SIREN) et l’accès aux services prévaudra pour l’ensemble des sites et organismes gérés d’IDF.

 

    RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF

    (* = obligatoire)

    Auparavant veuillez remplir la décision/délibération de demande d’adhésion à télécharger ici

    Et nous la joindre à votre demande d’adhésion en l’ajoutant en pièce-jointe ici

    1. La structure

    Veuillez remplir un des 2 numéro FINESS *

    LES CONTACTS

    2. Le représentant légal de la structure

    3. Secrétariat de direction

    4. DSI ou responsable du numérique et de la digitalisation (le cas échéant)

    LES PROJETS

    Par quels projets seriez-vous intéressé ?

    Cette précision ne vous engage pas à utiliser le/les service(s) coché(s) et ne vous empêchera pas de souscrire à d’autres.

    Confirmez et validez la demande d'adhésion**

    (**confirmer et valider vaut demande d’adhésion, la signature n’est pas requise puisque l’adhésion effective est conditionnée par l’approbation du CA)

    SESAN procède au traitement des données à caractère personnelles ci-dessus mentionnées. Vous êtes tenus d’en informer les personnes concernées.

    Les données à caractère personnelles sont traitées dans le cadre de l’adhésion de la structure au SESAN, de son suivi auprès des instances et des projets, ainsi que pour l’envoi de communication institutionnelle aux fins d’intérêt légitime conformément à l’article 6 f) du RGPD. Elles sont conservées le temps de l’adhésion à SESAN à compter de leur collecte par SESAN et un an après mise à jour annuelle. Les destinataires sont les salariés de SESAN.

    Conformément à la réglementation relative à la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données collectées vous concernant.

    Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué de la protection des données par courrier électronique à l'adresse : dpd@sesan.fr

    Vous disposez également d’un droit de recours auprès de la CNIL.

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